Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97671524
Date de dépôt :
27/03/1997
Présentation de la marque "L'HUITRE DE PAQUES"
Déposée le 27 mars 1997 par ALYZES CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « "L'HUITRE DE PAQUES" »
Le déposant est ALYZES CONSEIL, domicilié(e) 146, rue Lazare Carnot, 56100 LORIENT - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALYZES CONSEIL SA - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALYZES CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : 22293556 VingtdeuxVingtneuftrentecinqcinquantesix , EPICURIA , BROPACK , " L HUITRE NOISETTE " , " Persil et ciboulette " , FOOD'CRÊPES , MEXI MEXI , PIZZA'DWICH , "LA BAIE DU PAYS DE LORIENT" , CHLOROVILLE CHLOROVILLE
Déposant :
ALYZES CONSEIL - 146, rue Lazare Carnot, 56100 LORIENT - France
Mandataire :
ALYZES CONSEIL SA - France
Historique :
Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295344 - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 2000-02-14
Classe 00
Appellation de l'huitre vendue et consommée pendant la période de Pâques. Communication autour de cette appellation
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.